Abel Messalti


De: Abel MESSALTI
service de la transformation ministérielle et de l'animation du réseau pour les actes d'un montant inférieur à cinquante mille euros hors taxes
Objet:
fonctionnaires de catégorie B et C et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000049304266(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 202421/03/2024
De: Abel MESSALTI
service de la transformation ministérielle et de l'animation du réseau pour les actes d'un montant inférieur à cinquante mille euros hors taxes
Objet:
fonctionnaires de catégorie B et C et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000047998540(source JORF)
délégation de signature
26 Août 202326/08/2023
De: Abel MESSALTI
Service du pilotage et de l'évolution des services pour les actes d'un montant inférieur à cinquante mille euros hors taxes
Objet:
fonctionnaires de catégorie B et C et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000047047273(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 202325/01/2023
De: Abel MESSALTI
service du pilotage et de l'évolution des services actes d'un montant inférieur à cinquante mille euros hors taxes
Objet:
fonctionnaires de catégorie B et C et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000046502192(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 202229/10/2022
De: Abel MESSALTI
service du pilotage et de l'évolution des services actes d'un montant inférieur à cinquante mille euros hors taxes
Objet:
fonctionnaires de catégorie B et C et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000046298260(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 202217/09/2022
De: Abel MESSALTI
service du pilotage et de l'évolution des services actes d'un montant inférieur à cinquante mille euros hors taxes
Objet:
fonctionnaires de catégorie B et C et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000046040368(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 202213/07/2022
De: Abel MESSALTI
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale, gestionnaire budgétaire au sein du pôle support
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes d'approvisionnement entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 50 000 € HT
dans la limite des attributions du service du pilotage et de l'évolution des services
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045512036(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Abel MESSALTI
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale, gestionnaire budgétaire au sein du pôle support
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes d'approvisionnement entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 50 000 € HT
dans la limite des attributions du service du pilotage et de l'évolution des services
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045113548(source JORF)
délégation de signature
03 Février 202203/02/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.